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RESSOURCES


Soutien économique dans le cadre de la crise liée au COVID-19

• Fond de solidarité pour les très petites entreprises de la Région Bretagne : https://www.bretagne.bzh/aides/fiches/covid19-fonds-de-solidarite-volet-2-region/
• Mesures prises par la Région Bretagne liées au covid-19 : https://www.bretagne.bzh/actions/grands-projets/covid-19/
• Mesures prises par la Région Bretagne pour les associations : https://www.bretagne.bzh/actions/grands-projets/covid-19/un-soutien-aux-associations/
• Mesures de soutien et de solidarité à l’économie et à la vie associative bretonne de la Région Bretagne : 76_CP_Vote_des_mesures_de_soutien_a_leconomie_v5.pdf (72.5kB) • Mesures prises par le Département d'Ille-et-Vilaine : https://www.ille-et-vilaine.fr/article/associations-comment-beneficier-du-fonds-d-appui-aux-partenaires-et-associations-d-ille-et
• Aides mises en place par le Département du Finistère pour les associations : https://www.finistere.fr/Actualites/Le-Departement-du-Finistere-solidaire-des-associations

• 30 juin, le Fonds de solidarité, quelles démarches pour quelles entreprises ? DPFonds_de_solidarite_volet_2.pdf (0.7MB)
• 10 juin, Communiqué de presse : Le Gouvernement renforce les aides apportées aux secteurs de l’hôtellerie, restauration, cafés, tourisme, événementiel, sport, culture : cp__le_gouvernement_renforce_les_aides_apportees_aux_secteurs_de_lhotellerie_restauration_cafes_tourisme_evenementiel_sport_culturevfdocx.pdf (0.3MB)
• Fiches procédures sanitaires pour les animations dehors et en séjour dans le cadre du covd 19 : 1__Fiche_procedures_danimation_exterieure2.pdf (0.1MB) ; 2__Fiche_procedures_danimations_sejours1.pdf (0.2MB) ; Preambule_daccompagnement_fiches_adapatation_danimations2.pdf (0.1MB) • Les protocoles sanitaires actualisés au 18 juin pour les colos estivales 2020, le scoutisme, les accueils sans hébergement et les sessions de formation BAFA/BAFD sont disponibles : https://www.juriacm-jpa.fr/protocole-sanitaire-colos-estivales-2020-formations-bafa-bafd/
• Protocole sanitaire pour les établissements scolaires au 22 juin : Protocole_sanitaire_relatif_aux_ecoles_et_etablissements_scolaires_au_22_juin_2020.pdf (1.1MB) • Vacances apprenantes, dossier de presse : DP_juin_2020_VacancesApprenantes.pdf (6.0MB) ; et le communiqué de presse : CP_06062020_Vacances_apprenantes.pdf (0.3MB)
• Dispositif de secours ESS, aide d’urgence aux très petites entreprises ESS menacées par les effets de la crise Covid-19 : https://www.avise.org/actualites/decouvrez-le-dispositif-de-secours-ess
• Protocole pour la reprise des accueils collectifs de mineurs avec hébergement du 5 juin : https://www.juriacm-jpa.fr/wp-content/uploads/2020/06/Protocole-sanitaire-reprise-dactivit%C3%A9s-accueils-collectifs-de-mineurs-avec-h%C3%A9bergement-1.pdf
• Protocole pour la reprise des accueils collectifs de mineurs sans hébergement du 5 juin : https://www.juriacm-jpa.fr/wp-content/uploads/2020/06/Protocole-sanitaire-accueils-collectifs-de-mineurs-sans-h%C3%A9bergement-1.pdf
• Le site JuriACM de la JPA publie au jour le jour une note juridique Coronavirus et ACM : https://www.juriacm-jpa.fr/category/actualites-juridiques/
• Note Vacances apprenantes du 29 mai : Note_vacances_apprenantes_29_mai.pdf (2.8MB)
• Schéma de présentation des mesures d'adaptation des règles liées aux subventions publiques attribuées aux associations pendant la crise sanitaire : Mesures_regles_subventions_schema.pdf (0.2MB)
• Dispositif 2S2C : http://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/zoom-sur/article/sport-sante-culture-civisme-2s2c
• Elaborer la fiche de paie dans le cadre d’une activité partielle : Anim_Fiches_de_paie_Activite_partielle_14_mai_2020.pdf (0.7MB) • Protocole de reprise d'activités pour les ACM, ministère de l'éducation, jeunesse et sports, le 7 mai : ProtocoledereprisedactivitespourlesACM070520_.pdf (0.8MB) • Procotole national de déconfinement pour les entreprises-5 mai 2020 : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/protocole-national-de-deconfinement.pdf
• Les obligations de l'employeur pour le déconfinement : 2_covid19_obligations_employeur.pdf (3.1MB)
• La reprise d'activité par le CNEA- 30 avril : 3_Plan_de_reprise_dactivites_CNEA.pdf (2.6MB)
• Dernières dispositions concernant les salariés en arrêt pour garde d'enfant, à partir du 1er mai 2020... https://travail-emploi.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/personnes-vulnerables-et-salaries-en-arret-pour-garde-d-enfant-un-nouveau
• Pour former vos salariés en chômage partiel, https://www.uniformation.fr/entreprise/actualites/fne-formation-pour-former-vos-salaries-en-chomage-partiel
• Soyez vigilants sur l’articulation Activité partielle et Télétravail - 08 Avril 2020 : https://www.cnea-syn.org/actualites/cnea/vigilance-activite-partielle-teletravail
• Argumentaire pour appuyer vos demandes d'activité partielle auprès de la DIRECCTE : Pour_quels_motifs_je_peux_mettre_en_place_lactivite_partielle.pdf (0.5MB)
• Formation : ordonnance du 1 avril qui reporte l’échéance Qualiopi au 1er janvier 2022, et prend aussi d’autres mesures d’urgence concernant la formation professionnelle : OrdonnanceFormationprofessionnelle_493102.pdf (1.1MB)
• Toutes les infos sur le site internet dédié à l'accompagnement économique des entreprises : https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises
• Rubrique du CNEA, le Syndicat professionnel de la branche animation : https://www.cnea-syn.org/
• Site du Mouvement associatif : https://lemouvementassociatif.org/covid-19-associations-faire-face-a-la-crise/


• Du Collectif des Associations Partenaires de l'Ecole : "Après l'épreuve du confinement, les enfants ont droit à de vraies vacances" ; VACANCES.pdf (0.2MB)
• Une nouvelle page dédiée sur le site du réseau Ecole et nature pour partager toutes les initiatives post confinement : http://reseauecoleetnature.org/initiatives-pour-promouvoir-leducation-dehors-apres-le-confinement.html
• A paraitre en mai, une lettre aux élu.e.s "Pour une Bretagne résiliente, solidaire et vivante face aux crises" : Lettre_aux_elues_et_elus_de_Bretagne_.pdf (0.2MB)
• 28 avril, "Après le confinement, apprenons dehors !" rédigée par les membres du COPIL Recherche Action Grandir avec l'aimable contribution de Sarah Wauquiez, pour sensibiliser à l'importance de faire classe en plein air et de remettre les élèves au contact de la nature après deux mois entre les murs : http://reseauecoleetnature.org/system/files/tribune-apres-le_confinement-apprenons-dehors.pdf
• 28 avril, un communiqué de presse, "Pour le retour des activités d'éducation nature dès le 11 mai pour demander le maintien des interventions en milieu scolaire et des séjours en plein air" : http://reseauecoleetnature.org/system/files/cp-actions-education-nature-vf.pdf
• 27 avril, une tribune de Dimitri de Boissieu, L'éducation à la nature est primordiale, finançons-la, dans Reporterre sur le financement d'une vaste politique d'éducation à la nature : https://reporterre.net/L-education-a-la-nature-est-primordiale-financons-la
• 24 avril, "Et si nous faisions l'école dehors", tribune rédigée par Moïna Fauchier Delavigne et Matthieu Chéreau, auteurs du livre "L'enfant dans la nature - pour une révolution verte de l'éducation" : Tribune_Si_nous_faisions_ecole_dehors.pdf (47.3kB)
• 21 avril, contribution de l'AMF à la préparation du déconfinement : docamfdeconfinement1.pdf (2.1MB)
• Communiqué de presse du Collectif des associations citoyennes : "Pour un grand plan de soutien de la vie associative", https://oxi90.com/GHDURSI79/E2D4B75BD2E54C6389FC94C33D178B9B.php

• "En moyenne 81% des associations contraintes d’annuler des évènements importants. 90% dans l’environnement et la culture" : nouveaux résultats de l'enquête au 9 avril, https://recherches-solidarites.org/2020/04/09/enquete-covid-les-resultats/
• 70% des associations bretonnes ont suspendu leurs activités ! et autres résultats de l'enquête sur la Bretagne : https://www.lemouvementassociatifdebretagne.bzh/enquete-covid-19-
• Enquête Mouvement associatif, premiers résultats, 2 avril : "Covi-19, les associations fortement impactées mais toujours actives", https://lemouvementassociatif.org/covid-19-les-associations-fortement-impactees-mais-toujours-actives/
• Enquête nationale lancée par le mouvement associatif : http://enquetesv2.recherches-solidarites.org/detail/COVID-19/.

• Propositions pour un retour sur terre, Dominique Bourg et al. : https://lapenseeecologique.com/propositions-pour-un-retour-sur-terre/
• Bruno Latour, Imaginer les gestes-barrières contre le retour à la production d’avant-crise : Latour_Bruno.pdf (98.3kB)

Référentiels :

• Les 38 Objectifs de la Région Bretagne 2019/2040 : 38objectifsBreizhcop.pdf (0.3MB)
• Les ODD de l'ONU et l'agenda 2030 : https://www.agenda-2030.fr/
• Schéma régional d’aménagement et de développement durable et d’égalité des territoires, novembre 2019 : https://www.bretagne.bzh/documents/schema-regional-damenagement-et-de-developpement-durable-et-degalite-des-territoires/
• Breizh Cop "un monde à vivre" décembre 2018 : 18_DGS_05.pdf (2.0MB)

Sitothèque :

Vos partenaires ont des sites internet que vous trouvez enrichissants ?
Partagez les en mettant le lien ici :
• Tous les guides pratiques liés aux finances sur le site du Ministère : https://www.associations.gouv.fr/guide-pratique-vie-associative.html
• Plateforme d'aiguillage et d'entraide Emplois mutualisés pour les emplois de l'ESS en Bretagne : http://www.emplois-mutualises-ess-bretagne.fr/?PagePrincipale
• Plateforme du ministère de la cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales et ministère transition écologique pour faciliter la recherche d’aides, financières et d’ingénierie, des collectivités territoriales et de leurs partenaires locaux : ttps://aides-territoires.beta.gouv.fr/r
• Fiches pratiques sur la gestion financière et comptable par le Centre de ressources national DLA Environnement : http://www.crdlaenvironnement.org/

Boîte à outils :


• Guide pour oser l'emploi partagé, co-rédigé par l'Espace associatif 29, le RESAM et SEMA'FOR : 8p_mutualisation_GE_pour_edition.pdf (1.5MB) / Voir aussi le site internet dans la sitothèque
• Guide Partenariat associations et pouvoirs publics en Bretagne, REEB, 2012, pour comprendre la différence entre subvention et appel d'offres, connaître les impacts sur l'association de ces 2 types de financements : Argumentaire_Partenariat__Subvention__commande_publique__REEB.pdf (0.5MB)

Guides, publications

• La Région Bretagne publie le Guide des fondations en 2019 : Guidedesfondations20192.pdf (0.6MB)
• Le guide pour tout savoir sur la subvention de longue durée, la plus favorable à la sécurisation financière des associations, la convention pluriannuelle d'objectifs : Guide_Subvention.pdf (1.2MB)
• Trouver des aides pour constituer sa trésorerie : le contrat d'apport associatif de Bretagne Active : fiche_CAA.pdf (0.4MB)
• Le guide pour concevoir ou rénover son modèle économique vers l'utilité sociale : Guide_Modele_Economique_d_Utilite_Sociale.pdf (1.9MB)
Chez nos voisins :
• Inventaire des financements par le Graine Pays de Loire : inventairefinancementseedd20182019_v2_1.pdf (1.5MB)